Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6467 questions

  1. Question n° 0682S posée par M. Jean Cluzel

    Adaptation des solutions aux problèmes financiers des PMI et PME

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0683S posée par M. Jean Cluzel

    Régime fiscal des PME

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00212 posée par M. Jean Colin

    Difficultés financières des PME

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00630 posée par M. Alfred Gerin

    Fiscalité des PME

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00699 posée par M. Jean Colin

    Mesures fiscales en faveur des entreprises familiales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00703 posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures en faveur de l'industrie horlogère

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00791 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Dépénalisation du refus de vente

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00854 posée par M. Marcel Vidal

    Objectifs de la politique menée dans les secteurs de la recherche et de l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible