Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Olivier Cigolotti

Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 11435 posée par Mme Patricia Schillinger

Hydratation

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 22809 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22587 posée par M. Olivier Cigolotti

Présence de sucres cachés dans les aliments transformés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/03/2014
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Taux de diabète à Mayotte et en Outre-mer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Alain Fauconnier

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04395 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence