Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 04208 posée par M. Robert Navarro

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04212 posée par M. Alain Milon

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04215 posée par M. Claude Bérit-Débat

Santé publique : lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04216 posée par M. Ronan Kerdraon

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04218 posée par M. Yannick Vaugrenard

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04269 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04290 posée par M. Serge Andreoni

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04305 posée par Mme Jacqueline Alquier

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04306 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04309 posée par Mme Natacha Bouchart

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence