Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 00406 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04158 posée par M. Bernard Piras

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04161 posée par M. François Calvet

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04166 posée par M. Richard Yung

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04181 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04182 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04188 posée par Mme Gisèle Printz

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04191 posée par M. Jean Germain

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04196 posée par M. Daniel Laurent

    Prévention de l'obésité et charte d'engagements volontaires de progrès nutritionnel

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne