Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 21402 posée par M. Maurice Antiste

    Programmes des études en diététique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19894 posée par M. Frédéric Marchand

    Programmes des diplômes de diététique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18791 posée par M. Arnaud Bazin

    Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog

    Collation matinale à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04912 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04981 posée par M. Louis Nègre

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04992 posée par M. Alain Fauconnier

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05025 posée par Mme Samia Ghali

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04796 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prévention de l'obésité et loi de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04823 posée par M. Xavier Pintat

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne