Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog

Collation matinale à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/09/2013
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 04992 posée par M. Alain Fauconnier

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04395 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04196 posée par M. Daniel Laurent

Prévention de l'obésité et charte d'engagements volontaires de progrès nutritionnel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04215 posée par M. Claude Bérit-Débat

Santé publique : lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04912 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04823 posée par M. Xavier Pintat

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04218 posée par M. Yannick Vaugrenard

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 05025 posée par Mme Samia Ghali

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence