Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 02708 posée par M. Roland Courteau

    Faire de la lutte contre la dénutrition une Grande cause nationale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02045 posée par M. Daniel Laurent

    Lutte contre la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03192 posée par Mme Laurence Rossignol

    Lutte contre la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02093 posée par M. Jean-François Husson

    Meilleure prise en charge de la dénutrition

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog

    Collation matinale à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

    Spina bifida

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06065 posée par Mme Annie David

    Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02657 posée par Mme Annie David

    Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sucres cachés dans les aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne