Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 03079 posée par M. François Marc

    Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

    Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05121 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre l'obésité et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

    Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05197 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05198 posée par M. Adrien Gouteyron

    Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05231 posée par Mme Gisèle Gautier

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne