Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

    Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

    Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00210 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00314 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Taux de diabète à Mayotte et en Outre-mer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00406 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

    Développement de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03035 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne