Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/01/2012
Pertinence
Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 17872 posée par M. Jacques Mahéas

Renforcer l'encadrement du contenu des spots publicitaires pour lutter activement contre l'obésité infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger

Obésité chez les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 11731 posée par M. Alain Fauconnier

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 09268 posée par M. Louis Nègre

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 08178 posée par M. Marc Daunis

Publicité alimentaire à la télévision et obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07489 posée par Mme Catherine Dumas

Politique d'information, de prévention et de lutte contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 06065 posée par Mme Annie David

Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/10/2008
Pertinence