Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 04584 posée par M. Adrien Gouteyron

Augmentation des maladies cardio-vasculaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Taux de diabète à Mayotte et en Outre-mer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

Développement de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 09194 posée par Mme Patricia Schillinger

Lutte contre l'ostéoporose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 16509 posée par Mme Catherine Procaccia

Prévention de la myopie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

28/05/2015
Pertinence
Question n° 17151 posée par M. Roland Courteau

Dépistage et prise en charge de la maladie coeliaque

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/07/2015
Pertinence
Question n° 17758 posée par M. Alain Marc

Prévention, dépistage et prise en charge de la maladie coeliaque

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/09/2015
Pertinence
Question n° 05270 posée par M. François Bonhomme

Politique contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05507 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence