Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

239 questions

  1. Question n° 09581 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Réduction de l'utilisation du sel dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09658 posée par Mme Nelly Olin

    Diminution de la consommation de sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09714 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Loi de santé publique et excès de sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09744 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre les risques d'obésité chez l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10247 posée par M. Guy Fischer

    Excès de sel dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10288 posée par M. Philippe Richert

    Prévention du diabète chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11075 posée par M. Georges Gruillot

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11485 posée par Mme Odette Terrade

    Publicité alimentaire en direction des enfants et adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12469 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Avis rendu par l'AFSSA sur la collation matinale à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12734 posée par M. Michel Sergent

    Progression de l'obésité en particulier chez les jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne