Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 00798 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes de la filière de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06950 posée par M. Hervé Poher

    Nécessité d'une fiscalité écologique pour financer la transition énergétique dans le projet de loi de finances pour 2014

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07235 posée par M. Alex Türk

    Responsabilité élargie du producteur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08056 posée par M. Daniel Percheron

    Proposition de directive européenne relative l'éco-contribution sur les déchets d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08133 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08154 posée par M. Daniel Percheron

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08483 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Fiscalité appliquée à la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08660 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Installation des compteurs Linky et facture d'électricité des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10006 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'industrie cimentière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10081 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution de la taxation des sacs plastiques recyclés dans le cadre de la TGAP

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible