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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 20582 posée par Mme Brigitte Bout

   Procédure d'homologation du "Poncho-Maïs"

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/11/2005

   Pertinence

2. Question n° 21527 posée par M. François Vendasi

   Fusion des DRIRE et des DIREN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   09/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 21544 posée par Mme Françoise Férat

   Rapprochement des DRIRE et des DIREN

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 21751 posée par M. Yves Détraigne

   Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006

   Pertinence

5. Question n° 24047 posée par M. Yves Détraigne

   Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   20/07/2006

   Pertinence

6. Question n° 24070 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Augmentation de la taxe sur les véhicules de société

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   27/07/2006

   Pertinence

7. Question n° 24153 posée par Mme Évelyne Didier

   Projet de rapprochement DRIRE-DIREN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/08/2006

   Pertinence

8. Question n° 03427 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Utilisation du ferroutage

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   21/02/2008

   Pertinence

9. Question n° 08686 posée par M. Daniel Percheron

   Situation des émetteurs d'imprimés papier des régions frontalières

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   14/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 10061 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réduction du service auto-train SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    10/09/2009

    Pertinence