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Questions avec réponses

139 questions

1. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

   Préservation de la diversité génétique aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   24/06/2004

   Pertinence

2. Question n° 18494 posée par M. Michel Sergent

   Directive-cadre européenne sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   30/06/2005

   Pertinence

3. Question n° 19650 posée par M. Michel Sergent

   Financement du recyclage des déchets d'emballage

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   06/10/2005

   Pertinence

4. Question n° 20582 posée par Mme Brigitte Bout

   Procédure d'homologation du "Poncho-Maïs"

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   24/11/2005

   Pertinence

5. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

   Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/12/2005

   Pertinence

6. Question n° 21061 posée par M. Michel Sergent

   Budget des réserves naturelles

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/12/2005

   Pertinence

7. Question n° 21527 posée par M. François Vendasi

   Fusion des DRIRE et des DIREN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   09/02/2006

   Pertinence

8. Question n° 21544 posée par Mme Françoise Férat

   Rapprochement des DRIRE et des DIREN

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/02/2006

   Pertinence

9. Question n° 21751 posée par M. Yves Détraigne

   Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006

   Pertinence

10. Question n° 24047 posée par M. Yves Détraigne

    Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    20/07/2006

    Pertinence