Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 06629 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en compte des critères sociaux et environnementaux dans les marchés publics

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06802 posée par M. Jean-François Rapin

    Défense des ports français de la Manche

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07088 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la prolifération de nids de frelons asiatiques sur le territoire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07166 posée par M. Michel Dagbert

    Projet d'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08519 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Relations entre l'office national des forêts et des fédérations départementales de chasseurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08960 posée par M. Michel Dagbert

    Mise en place des afficheurs déportés sur les compteurs Linky pour les ménages précaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09451 posée par M. Michel Dagbert

    Disparition des insectes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12570 posée par M. Michel Dagbert

    Dérives du dispositif d'isolation à 1 euro

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible