Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 07235 posée par M. Alex Türk

    Responsabilité élargie du producteur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08026 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de décret relatif à l'étiquetage des consignes de tri

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08027 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Mise en place de l'écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08056 posée par M. Daniel Percheron

    Proposition de directive européenne relative l'éco-contribution sur les déchets d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08385 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Financement de la prise en charge des coûts de collecte et de traitement des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08483 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Fiscalité appliquée à la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09470 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10007 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Expérimentation du gaz de couche

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10081 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution de la taxation des sacs plastiques recyclés dans le cadre de la TGAP

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10166 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de refonte du code minier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible