Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 02919 posée par M. Michel Dagbert

    Avenir de l'établissement public Météo France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03351 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Politique de soutien de la France aux biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir des biocarburants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05006 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités d'application de l'article L. 214-18-1 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05120 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences des dates d'interdiction de la taille des haies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05355 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires pour l'hôtellerie et la restauration en milieu rural

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06025 posée par M. Michel Dagbert

    Trafic illégal d'animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06628 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Organisation du secteur de la responsabilité élargie des producteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible