Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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906 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

654 questions

  1. Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent

    Aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00135 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Paiement mensualisé des retraites des commerçants et artisans

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00137 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Insuffisance des quotas d'aides ménagères

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00170 posée par M. Roland Huguet

    Expulsions de locataires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13197 posée par M. Georges Mouly

    Formation professionnelle des aides à domicile

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

    Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout

    Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15183 posée par M. Georges Mouly

    Formation professionnelle des aides à domicile

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16256 posée par M. Yves Coquelle

    Création d'une couverture énergétique universelle

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible