Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

427 questions

  1. Question n° 25945 posée par M. Léandre Letoquart

    Nord-Pas-de-Calais: étatisation des établissements d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26447 posée par M. Roger Poudonson

    Maîtres des classes du premier cycle de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26666 posée par M. Léandre Letoquart

    Rentrée 1978 dans les établissements scolaires du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27744 posée par M. Bernard Chochoy

    IDEN: situation dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28210 posée par M. Raymond Dumont

    Collège Henri-Wallon de Méricourt: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28643 posée par M. Roger Poudonson

    Liberté de l'enseignement : application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28732 posée par M. Roger Poudonson

    Postes d'agrégé hors classe et de chaires supérieures: insuffisance de création

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28733 posée par M. Roger Poudonson

    Professeurs de l'enseignement technique: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28734 posée par M. Roger Poudonson

    Professeurs certifiés au grade d'agrégé: promotion interne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28735 posée par M. Roger Poudonson

    Professeurs préparant l'agrégation: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne