Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

427 questions

Question n° 28832 posée par M. Roger Poudonson

Indemnité de responsabilité de direction: publication du décret

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1979
Pertinence
Question n° 29599 posée par M. Raymond Dumont

Lycée polyvalent de Liévin: situation

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1979
Pertinence
Question n° 29689 posée par M. Raymond Dumont

CES d'Aire- sur-la-Lys: suppression de postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1979
Pertinence
Question n° 29737 posée par M. Roger Poudonson

Histoire: rédaction des nouveaux manuels

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1979
Pertinence
Question n° 29924 posée par M. Raymond Dumont

Etablissement scolaire de Rouvion: suppression de postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

13/04/1979
Pertinence
Question n° 30445 posée par M. Roger Poudonson

Statut des bibliothècaires-documentalistes: état de publication

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1979
Pertinence
Question n° 30611 posée par M. Roger Poudonson

Développement de l'enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1979
Pertinence
Question n° 30861 posée par M. Roger Poudonson

Liberté de l'enseignement: application de la loi

Réponse du ministère : Éducation

01/07/1979
Pertinence
Question n° 31230 posée par M. Roger Poudonson

Conservation du patrimoine oral

Réponse du ministère : Éducation

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31639 posée par M. Raymond Dumont

Lycée de jeunes filles d'Arras: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1979
Pertinence