Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

427 questions

  1. Question n° 31651 posée par M. Raymond Dumont

    Classes de 4e: crédits pour l'achat des livres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32193 posée par M. Roger Poudonson

    Maîtres de l'enseignement privé: aide au logement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32194 posée par M. Roger Poudonson

    Associations:utilisation des locaux scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32195 posée par M. Roger Poudonson

    Locaux scolaires: utilisation pendant les vacances

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32196 posée par M. Roger Poudonson

    Constructions scolaires: pratiques anticoncurrentielles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32243 posée par M. Roger Poudonson

    PEGC: conditions de travail

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 32244 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement du jeu d'échecs: résultats de l'expérience

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

    Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 32246 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement de l'histoire: qualification des professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 32296 posée par M. Roger Poudonson

    Indemnités de logement des enseignants: prise en charge par l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne