Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

427 questions

Question n° 32576 posée par M. Roger Poudonson

Enseignement des langues: choix

Réponse du ministère : Éducation

17/01/1980
Pertinence
Question n° 32631 posée par M. Roger Poudonson

Enseignement des langues: réforme

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32652 posée par M. Roger Poudonson

Enseignement du premier et du second degré: personnel féminin

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32653 posée par M. Roger Poudonson

Professeurs agrégés et certifiés: nombre

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32654 posée par M. Roger Poudonson

Orientation et information scolaires: amélioration

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32655 posée par M. Roger Poudonson

Académie de Lille: infirmières dans les établissements secondaires

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32656 posée par M. Roger Poudonson

Agents de bureau: situation

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32657 posée par M. Roger Poudonson

Hénin-Beaumont: avenir du lycée Louis Pasteur

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32658 posée par M. Roger Poudonson

Professeurs techniques des lycées: situation

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32663 posée par M. Roger Poudonson

Adjoints d'enseignement documentalistes bibliothécaires: situation

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence