Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

427 questions

  1. Question n° 08284 posée par M. Roger Poudonson

    Région d'Arras: suppression de la subvention "promotion sociale coiffure"

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08299 posée par M. Emile Durieux

    Subvention étatique pour la construction d'établissements

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08537 posée par M. Emile Durieux

    Collectivités locales: participation à la construction d'un collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08879 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: situation de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10262 posée par M. Michel Darras

    Lycée technique industriel d'Arras: préparation de la rentrée 1983

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10318 posée par M. Roger Poudonson

    Brevet de conduite automobile

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10618 posée par M. Roger Poudonson

    Prime pour le développement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10772 posée par M. Raymond Splingard

    Micro-ordinateurs dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12190 posée par M. Raymond Splingard

    Reconnaissance du diplôme d'examen spécial d'entrée à l'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13902 posée par M. Daniel Percheron

    Inscription en 1ère d'adaptation des élèves de B.E.P.

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne