Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 26664 posée par M. Roger Poudonson

Lutte contre la drogue: émissions radiotélévisées

Réponse du ministère : Culture

14/06/1978
Pertinence
Question n° 28729 posée par M. Roger Poudonson

Création éventuelle d'un musée ou d'un institut de l'Islam

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29109 posée par M. Roger Poudonson

Télévision: importance croissante de la publicité

Réponse du ministère : Culture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 02417 posée par M. Raymond Dumont

Crédits de fonctionnement des écoles nationales de musique du Pas- de-Calais

Réponse du ministère : Culture

15/03/1979
Pertinence
Question n° 34834 posée par M. Emile Durieux

Coordination des émissions de télévision

Réponse du ministère : Culture

16/07/1980
Pertinence
Question n° 00849 posée par M. Roger Poudonson

Télévision: résorption des zones d'ombre

Réponse du ministère : Postes

21/11/1980
Pertinence
Question n° 01423 posée par M. Roger Poudonson

Disques: TVA

Réponse du ministère : Culture

20/08/1981
Pertinence
Question n° 02255 posée par M. Roger Poudonson

Maisons de la culture: bilan d'une étude

Réponse du ministère : Culture

15/10/1981
Pertinence
Question n° 02602 posée par M. Roger Poudonson

Situation de l'orchestre philarmonique de Lille

Réponse du ministère : Culture

04/11/1981
Pertinence
Question n° 02932 posée par M. Roger Poudonson

Prix du livre: publication des décrets d'application

Réponse du ministère : Culture

19/11/1981
Pertinence