Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 00143 posée par M. André Delelis

Carte de grand invalide civil : conditions d'attribution

Réponse du ministère : Handicapés

09/06/1988
Pertinence
Question n° 02283 posée par M. Daniel Percheron

Accueil des personnes handicapées dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Handicapés

10/11/1988
Pertinence
Question n° 11532 posée par M. Jean-Luc Bécart

Emploi des travailleurs handicapés dans les établissements médico-sociaux

Réponse du ministère : Handicapés

13/09/1990
Pertinence
Question n° 12255 posée par M. Daniel Percheron

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Handicapés

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12479 posée par M. Daniel Percheron

Prise en charge des personnes handicapées âgées

Réponse du ministère : Handicapés

08/11/1990
Pertinence
Question n° 15682 posée par M. Daniel Percheron

Développement de l'emploi des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

13/06/1991
Pertinence
Question n° 18027 posée par M. Daniel Percheron

Accueil des handicapés dans le département du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Handicapés

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18228 posée par M. Henri Collette

Indemnisation des personnes handicapées à la suite d'un accident

Réponse du ministère : Handicapés

07/11/1991
Pertinence
Question n° 22610 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

27/08/1992
Pertinence
Question n° 24072 posée par M. Jean-Luc Bécart

Insertion professionnelle des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/12/1992
Pertinence