Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 30418 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut".

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32083 posée par M. Roger Poudonson

    Chercheurs contractuels de droit public: institution d'un régime de pré-retraite

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 33116 posée par M. Roger Poudonson

    Liaisons entre l'INRA et les instituts techniques agricoles

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02937 posée par M. Roger Poudonson

    Technologie biologiques et médicales: création d'un comité de coordination

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07035 posée par M. Raymond Splingard

    Boulogne-sur-Mer: développement du trafic maritime de pierre ponce

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07036 posée par M. Raymond Splingard

    Approvisionnement en pierre ponce: bilan

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07808 posée par M. Roger Poudonson

    Plan "papier": définition et mise en oeuvre

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08069 posée par M. Raymond Dumont

    Auby: situation de l'usine "Compagnie royale Asturienne des Mines"

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08370 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: situation des cokeries minières

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 08539 posée par M. Roger Poudonson

    GDF: réalité des emprunts

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne