Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 25969 posée par M. Michel Darras

    Vérificateurs de la distribution: reclassement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26041 posée par M. Michel Darras

    Courcelles-les Lens (Pas-de-Calais): exiguïté du bureau de poste

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26042 posée par M. Michel Darras

    Collectivités locales: pouvoirs de police des maires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27176 posée par M. Michel Darras

    Service national: situation des sursitaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27197 posée par M. Michel Darras

    Arras, Lens, Béthune: création d'une UER de médecine

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27214 posée par M. Michel Darras

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27533 posée par M. Michel Darras

    Autoroute A 26: report de la date d'achèvement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27743 posée par M. Michel Darras

    Pas-de-Calais: pénurie de personnel dans les services postaux

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 30275 posée par M. Michel Darras

    Etablissements publics d'hospitalisation: contrôle de l'exécution des budgets

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 30410 posée par M. Michel Darras

    Assistants non titulaires: interdiction d'assurer des cours magistraux

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne