Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6723 questions

  1. Question n° 26041 posée par M. Michel Darras

    Courcelles-les Lens (Pas-de-Calais): exiguïté du bureau de poste

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26042 posée par M. Michel Darras

    Collectivités locales: pouvoirs de police des maires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26093 posée par M. Baudouin de Hauteclocque

    Bals publics: service d'ordre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26097 posée par M. Bernard Chochoy

    Errements de certains services fiscaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26157 posée par M. Baudouin de Hauteclocque

    Echange de baux ruraux: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26265 posée par M. Roger Poudonson

    Projet de loi sur la pêche: date prévisible de dépôt

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26266 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26393 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: promotion sociale dans l'artisanat: émissions télévisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26441 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "Préparation à la vieillesse"

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne