Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6723 questions

  1. Question n° 27346 posée par M. Roger Poudonson

    Structures touristiques: mise en place des comités régionaux

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27347 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge par la Sécurité sociale de malades mentaux: décrets

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27351 posée par M. Roger Poudonson

    Décret d'application de la loi de finances pour 1973: publication

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27352 posée par M. Roger Poudonson

    Agents de voyage: arrêté sur les conditions générales de vente

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27420 posée par M. Bernard Chochoy

    Fiscalité: majoration de 10% date de prise en compte des versements

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27444 posée par M. Baudouin de Hauteclocque

    Paiement des droits de succession sur les biens préemptés par une SAFER

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27466 posée par M. Roger Poudonson

    Titre- vacances

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27467 posée par M. Roger Poudonson

    Industrie privée française de la sélection des plantes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27533 posée par M. Michel Darras

    Autoroute A 26: report de la date d'achèvement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27561 posée par M. Roger Poudonson

    Conseils d'universités: date des réunions

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne