Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6723 questions

  1. Question n° 28061 posée par M. Roger Poudonson

    Gazéification du charbon: poursuite des recherches

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28062 posée par M. Roger Poudonson

    Régime minier de sécurité sociale: maintien aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28063 posée par M. Roger Poudonson

    Régime minier de sécurité sociale: extension aux femmes de mineurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28064 posée par M. Roger Poudonson

    Houillères de bassin: conditions d'ouverture des droits à la retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28165 posée par M. Bernard Chochoy

    Pensions civiles et militaires: mensualisation du paiement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28210 posée par M. Raymond Dumont

    Collège Henri-Wallon de Méricourt: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28230 posée par M. Roger Poudonson

    Expérience concernant le maintien et le développement de la langue française

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28237 posée par M. Roger Poudonson

    Preneurs de baux ruraux: situation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28325 posée par M. Roger Poudonson

    Développement du tourisme étranger en France: création d'une association

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28326 posée par M. Roger Poudonson

    Cession de fonds de commerce: indemnités de licenciement

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne