Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 02635 posée par M. Raymond Dumont

   Logement des étudiants de l'université de Lille III

   Réponse du ministère : Universités

   31/01/1980

   Pertinence

2. Question n° 0212S posée par M. Jean-Luc Bécart

   Politique du Gouvernement en matière de logement social

   Réponse du ministère : Équipement

   10/06/1987

   Pertinence

3. Question n° 0419S posée par M. Henri Collette

   Politique gouvernementale vis-à-vis du logement social

   Réponse du ministère : Logement

   30/04/1992

   Pertinence

4. Question n° 0240S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Conséquences de l'annulation de crédits PLA et PALULOS pour la région Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Transports

   13/12/1995

   Pertinence

5. Question n° 0422S posée par M. Léon Fatous

   Politique du logement dans le département du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Transports

   06/06/1996

   Pertinence

6. Question n° 0164S posée par M. Léon Fatous

   Problème du logement dans le bassin minier

   Réponse du ministère : Outre-mer

   21/01/1998

   Pertinence

7. Question n° 0481S posée par M. Léon Fatous

   Statut des directeurs d'offices de logement

   Réponse du ministère : Fonction publique

   10/03/1999

   Pertinence

8. Question n° 0559S posée par M. Léon Fatous

   Lutte contre l'insalubrité des logements

   Réponse du ministère : Logement

   27/05/1999

   Pertinence

9. Question n° 0685S posée par M. Jacques Berthou

   Attribution de logements sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009

   Pertinence

10. Question n° 0552S posée par Mme Michelle Demessine

    Politique du logement en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    12/09/2013

    Pertinence