Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

213 questions

Question n° 14131 posée par M. André Delelis

Emploi et activité dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Premier ministre

24/11/1983
Pertinence
Question n° 08370 posée par M. Roger Poudonson

Nord-Pas-de-Calais: situation des cokeries minières

Réponse du ministère : Énergie

20/10/1982
Pertinence
Question n° 00157 posée par M. Roger Poudonson

Relance de l'activité économique dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

01/03/1979
Pertinence
Question n° 0508S posée par M. Raymond Dumont

Maintien en activité de l'usine de la société générale de fonderie à Outreau (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Raymond Dumont

Pas-de-Calais: nombre et répartition des emplois nouveaux

Réponse du ministère : Postes

02/10/1981
Pertinence
Question n° 01785 posée par M. Raymond Dumont

Pas-de-Calais: situation de l'emploi dans les entreprises fournisseurs de l'Etat

Réponse du ministère : Postes

29/01/1981
Pertinence
Question n° 0257G posée par M. André Delelis

Avenir des charbonnages de France dans la région du Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Rapatriés

12/10/1984
Pertinence
Question n° 0168G posée par M. Raymond Dumont

Campagne alarmiste sur l'industrie ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0139G posée par M. Roger Poudonson

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

17/06/1983
Pertinence
Question n° 11425 posée par M. Henri Collette

Décentralisation: pouvoir du conseil régional

Réponse du ministère : Intérieur

28/04/1983
Pertinence