Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8787 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7249 questions

  1. Question n° 27743 posée par M. Michel Darras

    Pas-de-Calais: pénurie de personnel dans les services postaux

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27744 posée par M. Bernard Chochoy

    IDEN: situation dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27832 posée par M. Roger Poudonson

    Calcul de l'impôt d'un exploitant agricole: cas particulier

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27833 posée par M. Roger Poudonson

    Conducteurs des travaux publics de l'Etat: accession à la catégorie B

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27870 posée par M. Roger Poudonson

    Permis de construire: amélioration de la concertation à l'échelle des collectivités locales

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27973 posée par M. Roger Poudonson

    Camping de los Alfaques: conditions d'assurances des victimes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27974 posée par M. Roger Poudonson

    Indemnités compensatrices de logement: majoration

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 27975 posée par M. Roger Poudonson

    Saisie- arrêt sur les salaires: révision du montant

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27997 posée par M. Roger Poudonson

    Projet de la loi sur la pêche: date prévisible du dépôt

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28008 posée par M. Roger Poudonson

    Houillères de bassin: reconstitution de carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne