Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
-
Question n° 05923 posée par M. Daniel Laurent
Prélèvement à la source et accompagnement des très petites entreprises
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 00432 posée par M. Daniel Laurent
Accès à la commande publique pour les très petites entreprises en milieu rural
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 08004 posée par M. Daniel Laurent
Baisse du coût du travail et stabilisation des prélèvements obligatoires pour les entreprises
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 18821 posée par M. Daniel Laurent
Attentes du bâtiment et travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 04852 posée par M. Daniel Laurent
Attentes de l'union des métiers des industries de l'hôtellerie et coûts de l'énergie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 23057 posée par M. Daniel Laurent
Situation des agences de voyage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 07352 posée par M. Daniel Laurent
Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics et projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 09988 posée par M. Daniel Laurent
Pacte de responsabilité aux entreprises
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 20152 posée par M. Daniel Laurent
Situation de la filière torréfactrice et de la distribution automatique de boissons
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 12788 posée par M. Daniel Laurent
Politique des achats de l'État
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence