Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 13357 posée par M. Michel Doublet

Réduction du temps de travail et allégement des charges sociales patronales des charcutiers-traiteurs

Réponse du ministère : Emploi

14/01/1999
Pertinence
Question n° 35255 posée par M. Roger Karoutchi

Mise en place des 35 heures dans les entreprises artisanales

Réponse du ministère : Emploi

20/09/2001
Pertinence
Question n° 33414 posée par M. Roger Karoutchi

Mise en place des 35 heures dans les entreprises artisanales

Réponse du ministère : Emploi

24/05/2001
Pertinence
Question n° 13548 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Patronat de l'artisanat du bâtiment : aides consenties par l'Etat pour la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

21/01/1999
Pertinence
Question n° 17018 posée par Mme Patricia Schillinger

Entreprises artisanales de coiffure

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17025 posée par M. Michel Teston

Inquiétudes des artisans coiffeurs

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

07/04/2005
Pertinence
Question n° 1104S posée par M. Bernard Joly

Application des 35 heures au secteur de l'alimentation de détail

Réponse du ministère : Ville

31/05/2001
Pertinence
Question n° 01158 posée par M. Bernard Seillier

Représentation de l'artisanat français dans les négociations sur la politique sociale européenne

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 06997 posée par Mme Nelly Olin

Profession de boulanger

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1998
Pertinence
Question n° 15628 posée par M. Jean-Paul Hugot

Soutien de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

15/04/1999
Pertinence