Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0665G posée par Mme Samia Ghali

    Sécurité

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0738G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Sécurité

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0051G posée par M. Bruno Gilles

    Violences à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0059G posée par M. Louis Nègre

    Police municipale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0210G posée par M. Christian Bourquin

    Sécurité (Effectifs de police)

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Mesures anti-terrorisme post attentats

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0671G posée par M. François Commeinhes

    Zone de sécurité Sud

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0946G posée par M. David Assouline

    Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0950G posée par M. François Bonhomme

    Application de la loi sur la sécurité et la fraude dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0986G posée par M. Serge Dassault

    Trafic de drogue et attaque des policiers à Viry-Châtillon

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible