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836 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
766 questions
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Question n° 0314S posée par M. Yves Guena
Transformation des palmipèdes gras
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0326S posée par Mme Hélène Missoffe
Conséquences du développement de l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Transports routiers
Pertinence
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Question n° 0347S posée par M. André Diligent
Lutte contre la drogue à l'école
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0427S posée par M. Henri Collette
Politique du Gouvernement face à l'augmentation du nombre de personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé
Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0502S posée par M. Pierre Schiele
Réalité de la contamination radioactive due à la catastrophe de Tchernobyl
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0512S posée par M. Roger Husson
Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 0012S posée par M. Gérard Delfau
Conflit Cogéma et situation du bassin d'emploi de Montpellier-Lodève (Hérault)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0044S posée par M. Roland Courteau
Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0100S posée par M. Philippe Marini
Augmentation de capital de l'Institut de participation du bois et du meuble (IPBM)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence