Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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836 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

766 questions

  1. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Difficultés de recrutement des petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1108S posée par Mme Nicole Duranton

    Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1087S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1093S posée par Mme Chantal Deseyne

    Nomadisme médical

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1071S posée par Mme Nathalie Goulet

    Listes communautaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1056S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Création d'un fonds d'indemnisation des victimes des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1046S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1018S posée par M. Jean Louis Masson

    Élection des conseillers départementaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1019S posée par M. Dominique Théophile

    Freins au développement de l'agroforesterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0950S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible