Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 35236 posée par M. Claude Fuzier

Cyclone Allen à la Martinique: modalités de l'aide des pouvoirs publics

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/10/1980
Pertinence
Question n° 17510 posée par M. Raymond Soucaret

Projet d'assurance "climat": attitude des pouvoirs publics

Réponse du ministère : Économie

24/05/1984
Pertinence
Question n° 06182 posée par M. Michel Moreigne

Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06185 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06232 posée par M. Bernard Laurent

Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06408 posée par M. Pierre Lacour

Indemnisation des agriculteurs charentais victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06627 posée par M. Michel Alloncle

Indemnisation des conséquences de la sécheresse dans le département de la Charente

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1989
Pertinence
Question n° 06667 posée par M. Bernard Barraux

Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06668 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06868 posée par M. Daniel Percheron

Mesures en faveur des agriculteurs du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence