Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 22314 posée par M. Christian Klinger

    Soutien aux agriculteurs suite à l'épisode de gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0148S posée par M. Jean Besson

    Soutien de l'État à l'agriculture drômoise à la suite de violentes tempêtes

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04627 posée par M. Jean Besson

    Projet d'élaboration d'une assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0259S posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences du gel sur le vignoble

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23589 posée par M. Jean Besson

    Indemnisation des arboriculteurs de la Drôme, victimes du gel de 1991

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17301 posée par M. Jacques Golliet

    Suppression des incitations à l'assurance grêle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17134 posée par M. Raymond Bouvier

    Suppression de la subvention à l'incitation pour l'assurance grêle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16525 posée par M. Jacques Valade

    Conséquences catastrophiques des gelées qui ont frappé les exploitants viticoles de la Gironde

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10164 posée par M. Michel Crucis

    Indemnisation des dégâts causés par la sécheresse de 1989

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09675 posée par M. Jean Grandon

    Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible