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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard

   Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   05/08/2021

   Pertinence

2. Question n° 23491 posée par Mme Laure Darcos

   Agir sur les conséquences des pénuries de matières premières auxquelles les entreprises françaises sont confrontées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   24/06/2021

   Pertinence

3. Question n° 22972 posée par Mme Florence Lassarade

   Cession de parts et exonération d'impôts

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   20/05/2021

   Pertinence

4. Question n° 1729G posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Covid et secteur de l'évènementiel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   18/03/2021

   Pertinence

5. Question n° 1643G posée par M. Hervé Maurey

   Politique vaccinale et innovation pharmaceutique française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   04/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 19650 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des autoentrepreneurs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   17/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 19687 posée par M. Jean-François Rapin

   Conséquences de la crise sanitaire sur les espaces de loisirs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   17/12/2020

   Pertinence

8. Question n° 1407S posée par Mme Florence Lassarade

   Report de charges des entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 1529G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Perspectives de fin d'année pour le tourisme dans les stations de montagne et en Polynésie française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   19/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 18689 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adaptation à la crise sanitaire des stages obligatoires en filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    05/11/2020

    Pertinence