Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

310 questions

  1. Question n° 0056G posée par M. Rémy Pointereau

    Délocalisations dans le Sud-Ouest

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0029C posée par M. Thierry Foucaud

    Plan de relance et emploi

    Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0379G posée par Mme Catherine Dumas

    Plan de soutien aux PME

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0049C posée par M. Michel Teston

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2079G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Concentration dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0003G posée par M. Pascal Savoldelli

    Révélations des « Uber files »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0051C posée par M. Claude Biwer

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2159G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets des vaccins contre la covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible