Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

Question n° 1113G posée par M. Martial Bourquin

Relations entre la France et les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1083G posée par M. Michel Boutant

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 1085G posée par M. Bruno Retailleau

Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 0955G posée par Mme Stéphanie Riocreux

Démantèlement du camp de Calais et accueil des réfugiés

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0919G posée par M. Roger Karoutchi

Maintien de l'ordre et risque terroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/06/2016
Pertinence
Question n° 0908G posée par Mme Catherine Tasca

Tuerie d'Orlando et assassinat de deux policiers à Magnanville

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0909G posée par M. François Zocchetto

Actes terroristes

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

Mesures d'urgence suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

Aides financières suite aux inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2016
Pertinence
Question n° 0796G posée par M. Gérard Longuet

Situation intérieure à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Premier ministre

23/03/2016
Pertinence