Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

589 questions

  1. Question n° 06450 posée par M. Joël Guerriau

    Importance de la formation aux gestes de premier secours

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06308 posée par Mme Christine Herzog

    Critères complémentaires de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0347G posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Fusillades à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0327G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Orpaillage en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0334G posée par M. Jean Hingray

    Blocage des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0316G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Suites données au projet de loi relatif à l'immigration

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0280G posée par Mme Annick Billon

    Lutte contre les féminicides

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05658 posée par Mme Kristina Pluchet

    Stratégie budgétaire de renouvellement du parc aérien de sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05755 posée par M. François Bonhomme

    Renouvellement de la flotte aérienne destinée à la lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05520 posée par M. Hervé Maurey

    Réseaux mobiles et délestage

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible