Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

445 questions

  1. Question n° 2266G posée par Mme Françoise Dumont

    Mise en oeuvre de la loi dite Matras visant à consolider notre modèle de sécurité civile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2218G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Adaptation de l'élection présidentielle à la pandémie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2230G posée par M. François Bonhomme

    Violences à l'encontre des élus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

    Déclarations du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

    Respect des Français non vaccinés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2186G posée par M. Claude Malhuret

    Situation de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2187G posée par M. François-Noël Buffet

    Situation de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2194G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Allocution du Président de la République

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2125G posée par M. Guy Benarroche

    Lien entre exécutif local et exécutif national

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2130G posée par M. Mathieu Darnaud

    Examen du projet de loi 3DS à l'Assemblée nationale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible