Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5593 questions

  1. Question n° 01324 posée par Mme Brigitte Gros

    Election présidentielle: manque éventuel de panneaux d'affichage

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14774 posée par M. Francis Palmero

    Pouvoir de décision de l'engagement nucléaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06506 posée par M. André Bohl

    Fonctionnement de la sécurité sociale: nature des économies

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl

    Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21555 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan global de relance du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17934 posée par M. Jean Arthuis

    Annonce du voyage en URSS du chef de l'Etat par l'agence TASS

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19517 posée par M. Auguste Chupin

    Critères utilisés pour l'établissement de la liste des candidats au Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00101 posée par M. Henri Caillavet

    Vote des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16683 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Budget 1985: volonté exprimée par le chef de l'Etat

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06508 posée par M. Jean Francou

    Solidarité avec le peuple libanais

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne