Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0085S posée par Mme Hélène Luc

    Tracé de l'autoroute A86 à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Luc

    Insuffisance des effectifs de la police de l'air et des frontières

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0079S posée par Mme Hélène Luc

    Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0351S posée par Mme Hélène Luc

    Statut et rémunération des assistants sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

    Application du remboursement de la dette sociale (RDS) aux aides personnelles au logement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc

    Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

    Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0332S posée par Mme Hélène Luc

    Revalorisation de la carrière des infirmiers et infirmières anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc

    Privatisation de la Société française de production (SFP)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible