Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

192 questions

  1. Question n° 0016S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Concertation et dialogue sur la nouvelle situation pétrolière avec les responsables de ce secteur industriel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0635S posée par M. Charles Lederman

    Participation d'entreprises françaises à la "strategic defence initiative organization"

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0620S posée par M. Paul Souffrin

    Mesures pour préserver les filières de formation aux métiers de la sidérurgie et de la mine en Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0619S posée par M. Paul Souffrin

    Menaces de licenciement de travailleurs des usines Unimétal de Gandrange-Rombas (Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0595S posée par M. Franz Duboscq

    Difficultés des petites et moyennes entreprises pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0589S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Effectifs de gendarmerie dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0558S posée par M. Jacques Moutet

    Conditions de désignation des représentants des professions libérales au Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0534S posée par M. Charles Lederman

    Lutte contre le racisme et l'antisémitisme

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0478S posée par M. Jean Chérioux

    Position et intentions du gouvernement à l'égard de Mayotte

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0462S posée par M. Jean Colin

    Objectifs et moyens du Gouvernement pour l'opération "Banlieue 1989"

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne