Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

Question n° 10260 posée par M. Georges Gruillot

Réorganisation des services rattachés au Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

20/08/1998
Pertinence
Question n° 05939 posée par M. Paul Loridant

Attributions du Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07012 posée par M. Georges Gruillot

Réorganisation des services rattachés au Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

19/03/1998
Pertinence
Question n° 06945 posée par M. Emmanuel Hamel

Audit des organismes placés auprès du Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

12/03/1998
Pertinence
Question n° 15454 posée par M. Emmanuel Hamel

Contenu de la déclaration du Premier ministre devant le Parlement

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15456 posée par M. Emmanuel Hamel

Contenu de la déclaration du Premier ministre devant le Parlement

Réponse du ministère : Premier ministre

30/05/1991
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Marcel Lucotte

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0673G posée par M. Louis Mermaz

Affaire Clearstream

Réponse du Premier ministre

05/05/2006
Pertinence
Question n° 28226 posée par M. Serge Mathieu

Incompatibilité entre les fonctions de ministre et de maire

Réponse du ministère : Premier ministre

12/10/2000
Pertinence
Question n° 32458 posée par M. Paul Girod

Politique gouvernementale

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/2001
Pertinence